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Mairie de Gauchy -

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal
se déroulera
Jeudi 15 février 2018
                                                       à 18h15 à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2017

ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
3. Budget primitif 2018 - Approbation – Fiscalité – Vote des taux – examen des
      subventions – dispositions diverses
4. Statuts de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois-
      Ajout d’une compétence
5. Maison de la Culture et des Loisirs : conventions à conclure avec l’ETAT,
      la Région et le Département d’une part et la Fédération Régionale des MJC  
      de Picardie d’autre part

TRAVAUX / URBANISME / ENVIRONNEMENT
6. Révision du classement sonore des voies ferrées bruyantes de votre commune
7. Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques – année 2018
8. Fixation des montants des redevances d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2017
9. Installations classées pour la protection de l’environnement – Société HES Logistique
10. Installations classées pour la protection de l’environnement – Société SICAPA

PERSONNEL
11. Personnel municipal : Régime indemnitaire

DELEGATIONS
12. Rapport de Monsieur WEBER, Maire
13. Rapport de Monsieur BERTONNET, Adjoint au Maire délégué à l’emploi,
      à l’administration et à la gestion du personnel
14. Rapport de Madame DOGNA, Adjoint au Maire délégué à la culture, à la vie
      associative, aux sports et au patrimoine