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Mairie de Gauchy -

Prochain Conseil Municipal

Le  prochain Conseil Municipal
se déroulera le
mardi 13 juin à 18h15 à l'hôtel de ville


ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation des compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal en date du

25 avril 2017

 

ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES 

  1. Budget Supplémentaire 2017 – Examen - Approbation – Dispositions diverses
  2. Subventions aux clubs sportifs 2017
  3. Tarifs Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  4. Contrat Local d’Education Artistique 2017-2020

 

TRAVAUX / URBANISME / ENVIRONNEMENT 

  1. Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques – année 2017
  2. Rétrocession des infrastructures d’eau potable et de défense contre l’incendie de la cité dite SNCF

 

PERSONNEL

  1. Personnel Municipal : Fixation des Ratios Promus/Promouvables 2017 - Création et transformations de postes – Tableau des effectifs – Modalités d’exercice du travail à temps partiel

 

DELEGATIONS

  1. Rapport de Monsieur WEBER, Maire
  2. Rapport de Monsieur BERTONNET, Adjoint au Maire délégué à l’emploi, à l’administration et à la gestion du personnel
  3. Rapport de Madame DOGNA, Adjoint au Maire délégué à la culture, à la vie associative, aux sports et au patrimoine